ROUTES DEPARTEMENTALESAFFECTATIONS ET DESAFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME(PROGRAMME A132)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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50 résultats pour la valeur "15/11/2019" du filtre Date de séance
OUVERTURE DU LOGICIEL DE GESTION DE L'ALLOCATION PERSONNALISEE D'AUTONOMIE SOLIS-ASG AUX PARTENAIRES SANITAIRES ET MEDICO-SOCIAUX POUR FACILITER LE PARCOURS DES PERSONNES AGEES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
INDEMNISATION DES DOMMAGES CAUSÉS PAR UN MINEUR CONFIÉ À L'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PLAN PATRIMOINE 68 EVOLUTION DU DISPOSITIF - ACTUALISATION DES CRITERES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNT3F GRAND ESTCONSTRUCTION DE 26 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUXA TURCKHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT TERRITORIALTROISIEME PROGRAMMATION 2019
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LAPOUTROIE - DISTILLERIE MICLOMODALITES DE FAUCHAGE DES ACCOTEMENTSDE LA ROUTE DEPARTEMENTALE N° 415AVENANT N° 1 A LA CONVENTION N° 45 / 2016
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DE LA MONTAGNE PARTICIPATION COMPLEMENTAIRE AU FONCTIONNEMENT DU SYNDICAT MIXTE DES STATIONS DE LA VALLEE DE MUNSTER
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CHARTE D'ENGAGEMENTS DU NOUVEAU RESEAU DE PROXIMITE DES FINANCES PUBLIQUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION :PROJETS DES COMMISSIONS TERRITORIALES DES SOLIDARITES ACTIVES (CTSA) ET SUBVENTION A LA CRESS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT A LA CONVENTION 2017-2019 ENTRE LE DEPARTEMENT ET L'AGENCE REGIONALE DE SANTE GRAND EST FIXANT LES MODALITES DE FINANCEMENT DES 5 MAIA
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REPARTITION DU CREDIT SECOURS EN FAVEUR DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEUXIÈME PROMOTION DE 2019 DE LA MÉDAILLE DE LA VIE ASSOCIATIVE DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU HAUT-RHIN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX ACTIONS ET ANIMATIONS TOURISTIQUES FORÊT ENCHANTEE 2019
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin